Propriété du site
Le présent site est la propriété du restaurant "L’École", M. Denis Peralta.
lieu dit Bouchala
42110 Saint-Martin Lestra
FRANCE
Hébergement
Le site www.lecoldedebouchala.com est hébergé par l'entreprise OVH.
2 rue Kellerman
59100 Roubaix
FRANCE
Conception, maquettes et réalisation
Le site a été réalisé par Sylvain Gord, graphiste freelance
17 impasse du docteur Calmette
42100 Saint-Étienne
FRANCE
Droits et devoirs du l'utilisateur
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
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Utilisation des données du site
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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du restaurant "L’École" de Saint-Martin Lestra ou du graphiste.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du grpahiste ou du restaurant "L’École" de Saint-Martin Lestra est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le graphsite est producteur.
Les photographies, dessins, marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont soumis à la propriété du restaurant "L’École" de Saint-Martin Lestra et du graphsite.
Toute reproduction totale ou partielle de ces photographies, dessins, marques et logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du restaurant "L’École" de Saint-Martin Lestra est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Clause de non-responsabilité
1. Contenu en ligne
L'auteur dégage toute responsabilité concernant la validité actuelle, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Aucune réclamation concernant des dommages matériels ou autres, résultant de l'utilisation, de la non-utilisation des informations fournies, ou de l'utilisation d'informations inexactes ou incomplètes, ne pourra être faite à l'encontre de l'auteur, sauf en cas de preuve d'acte intentionnel ou de grave négligence de la part de celui-ci.
2. Références et liens
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L'auteur déclare qu'aucun élément illégal ne lui est apparu sur les sites faisant l'objet de liens, au moment où ceux-ci ont été établis.
L'auteur n'a aucun contrôle sur la présentation, le contenu, ou les auteurs, présents ou futurs, des sites référencés.
L'auteur se dégage donc expressément de tout contenu de pages référencées qui aurait été modifié après l'établissement des liens.
Cette déclaration s'applique à l'ensemble des liens et références établis au sein du propre site internet de l'auteur et aux apports de tierces personnes dans les espaces de témoignage, les forums de discussion et les listes d'envoi établis par l'auteur. La pleine responsabilité en matière de contenus illégaux, inexacts ou incomplets et, en particulier, les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation d'informations fournies de cette façon, incombera entièrement à la partie fournissant le site auquel le lien renvoie et non à la partie se référant uniquement à la publication concernée par l'intermédiaire de liens.
3. Droits d'auteur et identification
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4. Valeur légale de la présente clause
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie du site Internet auquel se réfère cette page. Si certaines parties, expressions particulières de ce texte ne sont pas (plus, ou pas totalement) en conformité avec la loi telle qu'elle est, cela n'affectera pas le contenu et la validité des parties restantes du document.
